Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMTE DE GURSAN
LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN BONNEVILLE Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1572956
Date de dépôt :
21/08/1989
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
21/08/1999

Présentation de la marque LE COMTE DE GURSAN

Déposée le 21 août 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN BONNEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « LE COMTE DE GURSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN BONNEVILLE domicilié(e) 24230 SAINT-VIVIEN - France.

La marque LE COMTE DE GURSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMTE DE GURSAN est expirée depuis le 21 août 1999.

LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN BONNEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT DE L'HESPERIT , ST V DE SAINT-VIVIEN , CHATEAU LA GRANDE FORGE , LES AILES DES QUATRE VENTS , LA FONT DU PARC , CHEVALIER DE SAINT-AVIT , LA CUVEE DES TEMPLIERS , CHATEAU LE HAUT PEYROULET , CHATEAU LES BORDES , LA TOUR SAINT VIVIEN


LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN BONNEVILLE Société Coopérative Agricole à capital variable - 24230 SAINT-VIVIEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

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