LE COMTE DE GURSAN
Présentation de la marque LE COMTE DE GURSAN
Déposée le 21 août 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN BONNEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « LE COMTE DE GURSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE COMTE DE GURSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMTE DE GURSAN est expirée depuis le 21 août 1999.
LES VITICULTEURS REUNIS DE SAINT VIVIEN BONNEVILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28